TRANSPORT SCOLAIRE                              Version imprimable

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Article 1

Le présent règlement a pour but :
- D’assurer la discipline et la bonne tenue des élèves à la montée, à la descente et à l’intérieur de l’autobus affecté au transport scolaire ;
- De prévenir les accidents.
 

Article 2

La montée ou la descente des élèves doit s’effectuer dans l’ordre et la discipline, sur présentation du Carnet de correspondance. Les élèves doivent attendre l’arrêt total de l’autobus avant d’effectuer toute opération « de montée ou de descente ».
 

Article 3

La montée dans le bus doit s’effectuer cartable en main et sous présentation obligatoire du carnet de correspondance portant la photo de l’intéressé(e). Les élèves non fourré(e)s et ceux n’ayant pas de ceinture et de carnet de correspondance avec photo ne seront pas admis dans l’autobus. Chaque élève doit rester assis à sa place, pendant tout le trajet. Ne la quitter qu’au moment de la descente et se comporter de manière à ne pas gêner le conducteur, ni distraire de quelque façon que ce soit son attention, ni mettre en cause la sécurité des autres.
 

Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour tous ceux qui sont assis dans la cabine avec le chauffeur. 
 

Il est formellement interdit de :
Parler au conducteur sans motif valable ;
Crier ou parler fort, jeter quoi que ce soit, cracher dans l’autobus et à l’extérieur du car ;
Manger dans le bus (boissons, chips, bonbons…) ;
Rester debout pendant toute la durée du trajet ;
Adopter toute situation susceptible de déranger le conducteur ;
Se bagarrer, bousculer ses camarades a la montée, pendant le trajet et à la descente du car ;
Ouvrir et fermer les fenêtres sans la permission du conducteur ;
Faire sortir la tête, les bras, les mains ou les pieds par les fenêtres ;
Lancer par les fenêtres des objets à l’intérieur ou à l’extérieur de l’autobus.
Sauf en cas de situation d’urgence, toucher à la porte ou aux sorties de secours ou à toute autres pièces d’équipement à bord de l’autobus.
 

Article 4

Les sacs cartables doivent être placé sous les sièges, de telle sorte qu’à tout moment, le couloir de circulation ainsi que l’accès aux sorties de secours restent libres.
 

Articles 5

Les élèves dès leurs prises en charge par le conducteur du bus restent sous sa responsabilité jusqu’à l’arrêt prévu. Aussi, tous les élèves à bord doivent systématiquement suivre les directives du conducteur. 
S’il y a un adulte à bord de l’autobus, les élèves doivent suivre ses directives. Ce dernier est là pour aider le conducteur et pour assurer la sécurité des élèves.
 

Articles 6

En cas d’indiscipline d’un élève, le chauffeur signale les faits à la Direction du Collège. La Direction prévient sans délai les responsables légaux de l’élève concerné et engage éventuellement la mise en œuvre de l’une des sanctions prévues à l’article 7.
 

Article 7

Les sanctions :
- Avertissement verbal adressé à l’élève,
- Avertissement écrit adressé par courrier aux parents ou porté dans le carnet de correspondance.
- Exclusion temporaire, voire définitive des transports scolaires.
 

Article 8

Toute détérioration commise par un élève sur l’autobus (à l’intérieur ou à l’extérieur) engage la responsabilité des parents.
 

Article 9

Aucun élève ne pourra bénéficier des transports scolaires du Collège Catholique Saint Jean Bosco s’il n’est pas régulièrement inscrit ou réinscrit auprès de la Direction du Collège.
 

Article 10

Le fait de bénéficier des transports scolaires implique l’acceptation du présent règlement.
 

Article 11

Ce présent Règlement Intérieur afférent au Transport Scolaire complète le Règlement Intérieur du Collège Catholique Saint Jean Bosco contenu dans le Carnet de Correspondance.